amodiataire

amodiataire

amodiation [ amɔdjasjɔ̃ ] n. f.
• 1419; lat. médiév. admodiatio → amodier
♦ Agric. Location d'une terre moyennant une prestation périodique, en nature ou en argent (versée par l'amodiataire à l'amodiateur).
♢ Convention par laquelle le concessionnaire d'une mine en remet l'exploitation à un tiers moyennant redevance.

● amodiataire nom Preneur à bail de terres cultivables. Personne à laquelle la concession d'une mine est amodiée.

⇒AMODIATAIRE, subst. masc.
A.— DR. Celui qui prend à ferme une terre, une exploitation rurale, etc., moyennant une redevance. Anton. amodiateur :
• Dans le cas où, pendant la durée du bail, l'administration ferait établir des échelles à poissons dans le barrage situé à la limite supérieure du lot, l'amodiataire ne sera admis à réclamer, de ce chef, aucune indemnité. Il aura droit seulement à la résiliation de son fermage.
Code de la pêche fluviale, 1875, p. 157.
Rem. LITTRÉ donne le sens suiv., qui convient à amodiateur : ,,Celui qui donne en amodiation.``
B.— Spéc., MINES. Personne à qui le concessionnaire d'une mine en amodie l'exploitation (cf. amodiation B).
Prononc. :[].
Étymol. ET HIST. — 1513 dr. « celui qui prend une terre à ferme » (Ch. de l'abb. d'Oigny, Notice sur la comm. d'Orret, p. 11, Dijon, 1880 ds GDF. Compl. : Les terres que nous avons baillees aux amodiataires du Foulon du dit Orret), seule attest. jusqu'à 1886 (Lar. 19e).
Dér. de amodiateur étymol. 1; suff. -aire.
BBG. — BAR 1960. — Mét. 1955.

amodiataire [amɔdjatɛʀ] n.
ÉTYM. 1513; de amodiateur, et suff. -aire.
❖
♦ Dr. Personne qui cède une terre à ferme (opposé à amodiateur).
♦ Spécialt (mines). Personne à laquelle le concessionnaire d'une mine en amodie l'exploitation.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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